Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal 2024 N°17 - Aides Sociales 2023 N°1 : Compte Administratif 2022 N°2 : Compte Gestion 2022 N°3 : Affectation des Résultats 2022 N°4 : Vote des 4 taxes 2023 N°5 : Vote Budget Primitif 2023 N°6 : Souscription Abonnement Tickets Dématérialisés N°7 : Projet Aménagement Forêt Communale N°8 : Autorisation de Signer Avenant Partenariat N°9 : Entrée dans le RPI Bayon N°10 : SPL XDEMAT N°11 : Modification des Statuts de la CC3M N°12 : Réglement Garderie Arc en Ciel N°13 : Porte Garage 18 Grande Rue N°14 : Non Restitution Caution Locataire N°15 : Location 2 Rue Haute N°16 : Réglement Affouage et Tarif N°17 : Convention Viabilité Hivernale CD54 N°18 : Bons Noël Séniors N°19 : Aides pour la Jeunesse N°20 : Convention ADMR N°21 : Approbation Rapport Prix Eau Potable N°22 : Approbation Rapport Prix Assainissement N°23 : Prime Pouvoir d'Achat N°24 : Rapport Gestion XDEMAT 2022 N°25 : Loyers Communaux 2024 N°26 : Participation aux Frais N°27 : Travaux Logement Communal 2 Rue Haute 2022 N°41 : DM2 N°40 : Titularisation Sandrine N°39 : Subvention Périscolaire N°38 : Approbation du Rapport N°37 : Finances Local N°36 : Bons de Noël N°35 : DM1 N°34 : Affouages N°33 : Passage M57 N°32 : Facturation Repas N°31 : Location 2 rue Haute N°30 : Loyers Communaux N°29 : Restitution Caution N°28 : CDD pour Ecole N°27 : Transfert Compétences PLU à la CC3MN°26 : Validation Pacte de Gouvernance N°25 : Modifications Statuts CC3M N°24 : Transfert Compétences Véhicules Electriques N°23 : Recensement de la Population N°22 : Cautions Locataires N°21 : Contrat Civique N°20 : Levée Topographiques N°19 : Achat des Houppiers N°18 : Aménagements des Sanitaires Ecole N°17 : Publicité des Actes N°16 : Décision Modificative n°1 N°15 : Location Appartement - 1 Bis Rue Haute N°14 : Location Appartement - 1 Rue Haute N°13 : Compte Gestion 2021 - Assainissement N°12 : Compte Administratif 2021 -Assainissement N°11 : N°10 : N°9 : N°8 : N°7 : N°6 : N°5 : N°4 : N°3 : N°2 : N°1 : 2021 N°45 : Décision modificative n°2 - Commune N°44 : Dédommagement loyers N°43 : Loyers communaux N°42 : Tarifs location maison d'accueil N°41 : Bons séniors N°40 : Contrat MNT N°39 : Décision modificative n°1 - Commune N°38 : Groupement de commandes N°37 : Contribution de la commune N°36 : PV de mise à disposition et transfert des biens nécessaires à l'exercice de la compétence assainisementN°35 : Mise à disposition de l'employé communal N°34 : Adoption assainissement N°33 : Approbation du rapport eau 2020 N°32 : Exploitation forestière N°31 : Affouages N°30 : Groupement de commandes N°29 : Chantier jeune N°28 : Aménagement espaces publics du village N° 27 : MMD convention au groupement de commande N°26 : Compétence assainissement CC3M N°25 : Motion écotaxe Grand Est N°24 : Motion CHU Nancy N°23 : PLUi N°22 : Devis détection incendie MA N°21 : Taxe communale d'électricitéN°20 : Chargé de mission N°19 : Informatique mairie N°18 : Informatique école N°17 : Remplacement des poteaux incendie N°16 : Réfection des routes communales N°15 : AMO - Aménagement traverse N°14 : Projet méthanisation Biogaz Engie N°13 : Budget Assainissement 2021 N°12 : Budget Commune 2021 N°11 : Vote des taxes 2021N° 10 : Parcelle communale pour centrale biogaz Engie N°9 : Prêt pour financement des investissements N° 8 : Affectation des Résultats - Commune N°7 : Affectation des Résultats - Assainissement N° 5 : Compte Gestion 2020 - Assainissement N° 4 : Compte Administratif 2020 - Commune N°3 : Compte Administratif 2020 - Assainissement N°2 - Maintien des 2 classes de l'école N°1 - Loyers 2020 Les précédentes délibérations sont disponibles en Mairie.N°38 - Bons de NoëlN°39 - Avenant à la Convention Mission d'Assistance Technique dans le Domaine de l'Eau, de la Voirie et de l'AménagementN°40 - Décision Modificative N°1 (Commune)N°41 - Devis DAE (Défibrilateur)