Conseil municipal

Accueil Actualités Conseil municipal Partager Facebook X Imprimer Conseil municipal Thématique : Vie municipale Le prochain Conseil Municipal se déroulera le vendredi 5 juin à 18h. Il aura lieu en salle du conseil. *Rapports pour délibération 062026-01 Convention avec l’ADIA pour accompagnement à la révision du PLU 062026-02 Délégation de l’admission en non-valeur des créances de faible montant à l’exécutif local 062026-03 Contrat de cession de services pour la restauration scolaire, l’accueil des temps périscolaires et l’accueil du mercredi 062026-04 Approbation de principe pour le lancement d’une étude de faisabilité en vue d’un projet partenarial de programmation immobilière avec l’Office Public de l’Habitat Grand Bourg Habitat 062026-05 Aménagement de sécurité sur la RD936 – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ain au titre des amendes de police 062026-06 Droit à la formation des élus 062026-07 Eclairage public 062026-08 Vente de la parcelle AD1051 au profit de Celland 062026-09 Election des grands électeurs en vue de l’élection des sénateurs 062026-10 Convention avec l’ADIA pour une étude de faisabilité de rénovation d’un bâtiment communal 062026-11 Attribution d’une subvention complémentaire de régularisation au profit des sapeurs-pompiers de la commune 062026-12 Bail du complexe de Padel *Rapports pour information 032026I-05 Délégation d’attributions du Conseil municipal au maire *Points divers Dans la même thématique Requalification "coeur du village" 19 févr. 2024 Archives 15 déc. 2022 Sébastien GOBERT : Nouveau Maire de Jasseron 23 mai 2020